AVIS LÉGAL

Dans cette page le terme « site web » signifie le site internet de l'entreprise Les Concepts Zone Inc. ainsi que toutes les applications qu'il englobe (Extranet, système d'envoi et toute autre application pouvant s'y rattacher.).

Le présent site web est offert aux utilisateurs sous réserve de certaines conditions générales. En utilisant ce site web ainsi que toutes les applications qu'il englobe, vous reconnaissez avoir accepté ces Conditions générales.

DROITS DIVERS

Les Concepts Zone Inc. sont les propriétaires du présent site web. Le contenu du présent site web ainsi que les applications qu'il englobe sont fournis à titre d'information. Toute information fournie par un membre du personnel de l'entreprise Les Concepts Zone Inc. ou par un tiers autorisé par Les Concepts Zone Inc. à fournir ces informations, prévalent sur l'information contenue sur ce site. Si vous n'acceptez pas l'une ou plusieurs des conditions générales d'utilisation de ce site mentionnées sur la présente page, vous devez vous abstenir d'utiliser ce site web. Les Concepts Zone Inc. ne peuvent être tenus responsables de tout tort causé suite à l'utilisation de son site web.


DROITS RÉSERVÉS:

Ce site web et la totalité de son contenu ne peuvent être employés que dans un cadre personnel et non commercial. Vous pouvez télécharger, imprimer ou copier le contenu de ce site Web à des fins personnelles seulement. Les Concepts Zone Inc. demeurent les seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle sur les contenus que vous téléchargez depuis ce site web. Toute utilisation incluant, sans s'y limiter, la reproduction, la modification, la publication, la distribution, le transfert ou la création d'Œuvres dérivées des contenus de ce site web est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'entreprise Les Concepts Zone Inc. Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de sauvegarder Les Concepts Zone Inc. pour tout usage non autorisé des contenus de ce site web que vous pourriez faire.


RESPONSABILITÉ:

Les Concepts Zone Inc. ne sont pas responsables de tout dommage pouvant découler de toute action fondée sur des informations contenues dans le présent site web, ni de tout dommage subi suite à la divulgation des renseignements personnels ou confidentiels qui lui sont transmis par Internet.

Les Concepts Zone Inc. ne sont pas responsables du contenu des sites web présentés à la section « Liens externes » de son site web. Les liens externes présents sur le présent site ne font l'objet d'aucune recommandation et sont présentés à titre indicatif et informatif exclusivement.

Les Concepts Zone Inc ne verseront aucune compensation ou indemnisation ayant trait ou pouvant être attribuable à l'utilisation du présent site web.

CLAUSE DE NON-GARANTIE:

Ce site web et la totalité de son contenu sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite, y compris, sans limitation, les garanties relatives à la propriété, la qualité marchande ou la convenance à des fins particulières. Votre utilisation du site zonemaison.com se fait à vos propres risques. Les Concepts Zone Inc. ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à la navigation de zonemaison.com ou au téléchargement de fichiers depuis zonemaison.com, incluant sans s'y limiter toute donnée, tout texte, toute image, tout contenu audio ou vidéo.

RESPONSABLE DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Si vous avez des questions sur la façon dont nous traitons vos renseignements personnels, ou si vous souhaitez faire une demande en vertu de cette politique de confidentialité, veuillez communiquer avec le Responsable de la protection des renseignements personnels de ZONE Maison : Fanny Vergnolle de Villers au internet@zonemaison.com.